Art de vérifier les dates de la révolution, ou Répertoire législatif, administratif, judiciaire et historique, depuis l'ouverture des états généraux, en 1789, jusqu'au 1er vendémiaire an XII, (24 septembre 1803) avec table alphabétique des noms de lieux, de personnes, et des matières

275 “Gouvernement consulaire.

NIVOSE ax 11. — Déc. 1802 er Janv. 1803.

chevaux arabes de très-belle race , et différens autres présens:

16. Arrivée à Constantinople de l'ambassadeur français Brune : al est présenté en:grend appareil à Sélim LIT. 1 : St

18. Arrêté qui déclare les traitemens ! ecclésiastiques insaisissables dans: leur totalité.

0. Les ministres , les !membres du. Sénat, du Conseil d'état, du Tribunatet du tribunal de cassation , sont présentés à l'audience du premier Consul; et lui font leur compliment de condoléance sur la mort du généralilseclerc, son beau-frére. € bis!

26. Le dey d'Alger déclaré la guerre à la République française, cinq mois après le! dernier traité de paix.

27. Consistoire tenu à Rome pour la nomination des cardinaux français, MM. Joseph Fesch, archevèque de Lyon et oncle du premier Consul ; Raymond Boisgelin, archevèque de Tours; Étienne- Hubert Cambacérés,archevèque de Rouen ; et Jean-Baptiste Dubelloy , archevêque de Paris.

28. Le tribunal d'appel des quatre nouveaux départemens de la rive gauche du Rhin, est

. installé à Trèves.

PLUVIOSE.— Janv: et Fév.

3. Arrêté portant que l'Institut national sera divisé en quatre classes , ‘et qui détermine leurs fonrtions respectives : première classe ; - des sciences physiques et mathématiques ; deuxième classe , de la Zangue et de la lit