Catalogue des autographes et des documents historiques composant la collection de M. Étienne Charavay

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DISTRICT DES CARMES DÉCHAUSSÉS. 1o 4 pièces ; septembre 1789-janvier 1790, 5 p. in-4 ou in-folio.

Extrait du registre des délibérations du comité du district. Construction de la caserne du district, demande de la publicité des séances de la commune, uniformité dans la demande des passeports, ordre d'incarcération à l'Abbaye. Une de ces pièces porte la signature de Beauvais de Préau.

20 3 pie manuscrites ; 2 décembre 1789, janvier 1790, 11 octobre 1791, 9 p. in-folio.

Procès-verbaux de l'élection des officiers commandant la compagnie des grenadiers, des chasseurs du district des Carmes et d’une des cinq compagnies du bataillon des Carmes. — On a joint la facture de Rives, maitrearquebusier, de la rue de Bucy, pas les réparations qu'il a faites à des armes par ordre du district. Cette facture est accompagnée de diverses pièces concernant l'armement du district.

30 17 pièces ; 16 octobre-8 novembre 1789, 30 p. in-folio. Procès-verbaux concernant des délits commis dans l'étendue du district.

4o 24 I. s. par BAIELY, DuPporTtT-DUTERTRE, MANUEL, GOUVION, ete, aux membres du comité du district; septembre 1789avril 1790, 35 p. in-4 ou in-folio.

PrécrEux Dossier, relatif à l'administration municipale du district des Carmes, à la police de la foire de Saint-Germain, aux élections, etc.

DISTRICT DES ENFANTS ROUGES.

19 10 p. s. par les présidents et secrétaires ; 28 juillet-6 septembre 1789, 15 p. in-folio.

Extraits des procès-verbaux, concernant surtout les attributions policières des officiers du district.

20 2 lettres adressées au district. — 30 Affiche imprimée portant à la connaissance des citoyens un don patriotique fait par Antoine Biollay, de Chessy.

DISTRICT DES ENFANTS-TROUVÉS.

Pièces signées par les commissaires du district; mai-août 1789, 3 p. in-4.

Requêtes à l'inspecteur des travaux de la Bastille pour procurer de l'ouvrage à des citoyens du district.

DISTRICT DES FILLES-DIEU.

P. s. par les commissaires de l’Assemblée générale des FillesDieu ; 17 août 1789, 1 p. in-folio, cachet.

Extrait du procès-verbal concernant la nomination des commissaires pour procéder à l’organisation du bataillon du district des Filles-Dieu.