Catalogue des autographes et des documents historiques composant la collection de M. Étienne Charavay
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5 8 pièces diverses; certificat d’enrôlement, billet de garde, ete.vele SECTION DE L'ORATOIRE, DES GARDES FRAN CAISES. 10 5 p. s. par les présidents et secrétaires; 7 mai 179125 brumaire an IL, 5 p. in-4. Extraits du registre des procès-verbaux. Décision relative aux subsistances.
— Apposition des scellés Sur les papiers des étrangers. — Nomination d’une PI pap 8 députation pour assister à la fête en l'honneur de Le Peletier et Marat, etc.
20 4 p. s. par les commissaires de police de la section ; 17911794, 4 p. in-4.
Ordres d'incarcération des sieurs La Bourdonnaye, Fauget, Champin et Godard de Douville, arrêtés avec des pistolets pendant l'émeute de la veille aux Tuileries, d’un citoyen qui a soustrait son cheval à la réquisition, d’un Jimonadier ayant tenu des propos contre-révolutionnaires, etc.
30 P, s. par le commissaire contre les accaparements ; 30 octobre 1793, 1 p. in-8, cachet. s
Ordre de délivrer du drap à un citoyen.
SECTION DE LA HALLE AU BLÉ.
10 P. s. par CELLIER, greffier ; 12 frimaire an III (2 décembre 1794), 1 p. in-folio.
Nomination d'un commissaire pour envoyer porter en Vendée la haute-paie qui est dûe aux volontaires.
20 3 p. s. par les président, secrétaire et commissaire de police ; 1791-1794, 3 p. in-4.
Certificat de résidence, prestation de serment, etc.
SECTION DU CONTRAT SOCIAL. 10 P.s. par CHÉRY, secrétaire ; 8 mai 1793, 1 p. in-folio. Ordre d’incarcérer à l'Abbaye le citoyen Boussaroch de Lafond, demeurant rue J.-J. Rousseau, inculpé d’avoir provoqué les citoyens à la guerre
civile.
20 P. s. par les commissaires de police ; 15 mai 1793, 1 p. in-4.
Certificat d’indigence pour Pierre-Simon Collin, peintre.
SECTION DE GUILLAUME TELL.
P. s. par les membres du Comité civil et par DESHAYES, commandant en chef la force armée de la section ; 16 thermidor (an IT) (3 août 1794), 1 p. in-4, tête imprimée et cachet.
Autorisation pour le capitaine des canonniers de se pourvoir à l'administration des poudres d'un paquet de 12 lances et d'étoupilles pour les exercices à feu de la section.