Colonies pendant la Révolution : la constituante et la réforme coloniale

190 LA CONSTITUTION COLONIALE

La station des Antilles ne comptait que 1 vaisseau, 2 frégates, 1 corvette et 5 avisos ; on y envoya de Brest et de Lorient 6 vaisseaux, 12 frégates, 2 corvettes, À aviso et 7 autres navires. Cette flotte transporta, en outre, 12 bataillons des régiments de Normandie, Artois, Forez, ete. La dépense fut de 8.991.248 livres. Le commandement général fut confié au commandeur de Village, qui montait le vaisseau /e Fouqueux!.

Une mesure inverse fut prise à l'égard des troupes mutinées ; on les rapatria. Les bataillons des régiments de Normandie, d'Artois, du Poitou, d’Angoulème, qui faisaient partie des renforts envoyés Le 11 février et qui avaient pris part au triste événement du 4 mars, furent ramenés à Brest et Rochefort dans la première quinzaine de mai?. Il en fut de même des régiments de la Martinique, de la Guadeloupe et de Port-au-Prince, qui avaient la principale responsabilité des troubles ?.

Mais c'étaient là des actes de l'exécutif, commandés, il est vrai, par le législatif. La Constituante avait une {rop haute idée des droits et des devoirs de ce dernier pour ne pas le faire inter-

1. Rapp. de Curt, Arch. parlem., XXIII, 116-190 : Proc.-verb., n°559, p..3,.t. XL].

2. Lettre du ministre Thévenard; — Arch. parlem., XXVI, 361 ; Proc.-verb., n° 660, t. LVI.

3. Rapp.de Champagny ; — Arch. parlem., XXIX, 33; Proc.-verb., n° 720.