La vente des biens nationaux pendant la Révolution française : étude législative, économique et sociale : ouvrage accompagné de deux plans

VIII INTRODUCTION

Les Biens nationaux comprenaient principalement :

Les Biens ecclésiastiques, c’est-à-dire les Biens du clergé séculier et du clergé régulier, formant ce qu’on appelait « les Biens de première origine »;

Et les Biens des Emigrés, formant « les biens de seconde origine ».

Accessoirement ils comprenaient aussi :

Les Biens de la Couronne 5

Ceux des hôpitaux et des hospices ;

Ceux des condamnés à mort et des déportés politiques ;

Etceux des établissements d'instruction publique, et en général des corporations supprimées.

Si nous n’avons pas à dire quelles causes historiques ont motivé la confiscation de tant de biens, nous avons à dire comment et dans quelles circonstances, au Parlement, cette confiscation s’est produite, quel esprit l’a inspirée, quelles personnes elle a atteintes, à quelles conditions les ventes nationales ont été décrétées, et enfin quelle réglementation leur a été donnée. C’est là un préambule nécessaire à notre Etude, de nature à en faciliter le développement et les conclusions.

D'un autre côté, l’un des intérêts principaux

de la question est relatif à l'influence que les dites