Bibliographie napoléonienne : collection de sources classées par ordre de matières

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J. B. Duvergier, Collection complète des lois, décrets, règlements, avis du conseil d'Etat, 1788 à ’30 inclusivement. — IT° éd. 34. 30 vol. 8 150 fr. Paris. Durand, — Table. — 2 vol. 8 Paris 73438. Guyot. 18 fr.

A, Hiver de Beauvoir, Histoire critique des institutions judiciaires de la France, de 1789—’48. 8. Paris ‘48. Joubert; Orléans, Gatineau, 7 fr.

De Beauverger, Les institutions civiles de la France, considérées dans leurs principes, leur histoire, leurs analogies. 8. Paris ‘64. Leïber. 6 fr.

H. Pérouse, Napoléon I et les lois civiles du consulat et de l'empire. 8. Paris 66. Durand. 1 fr.

A, Edmond-Blanc, Napoléon I®", ses institutions civiles et administratives. 8. Paris *80. Plon. 6 fr.

A, Des Gilleuls, De l'esprit du droit publie sous le consulat et l'empire. 8. Paris 96. Picard. 1,50 fr. Extrait du: Compte rendu de l’Académie des sciences morales et politiques.

Le code civil; le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle, le code pénal. — [Souvent réimpr. dans l'imprimerie impériale. Tous ces "codes ont été traduit en allemand pour les États de la confédération du Rhin.]

J. G. Locré, Esprit du code Napoléon, tiré de la discussion, ou conférence historique, analytique et raisonnée du projet de code civil. 5 vol. 4. 58 fr; ou 7 vol. 8. 35 fr. Paris 05—08. Imprimerie impériale.

L, Rondonneau, Table générale, par ordre alphabétique des matières, des codes Napoléon, de procèdure civile, de commerce, d’instruction criminelle et pénal, et des décrets impériaux, contenant les tarifs des frais et dépens en matière civile, criminelle et correctionnelle, 8. Paris 13. Rondonneau. 6 fr.

Fenet, Recueil complet des travaux préparatoires du code civil. 16 vol. 8 Paris 29. L'Auteur. 144 ir.

JT. G. Locré, Esprit du code de commerce, où commentaire de chacun des articles du code. 10 vol. 8 Paris 08 ss.

—— Esprit du code de procédure civile, ou conférences du code de pro-

cédure. 5 vol. 8 Paris 16. Didot. 80 fr.

—— La législation civile, commerciale et criminelle de la France, on commentaire et complément des codes français. 31 vol. &.