Étude historique et critique de l'impôt sur le sel en France : thèse pour le doctorat

DENISART. — Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Paris, 1771.

DUuCROT LAZARE. — Traité des gabelles et impôt du sel. — Paris, 1633.

DUVERGIER DE HAURANNE. — Collection des lois, décrets, ordonnances et règlements de 1788 à nos jours. .

Encyclopédie méthodique des finances. — Paris et Lièce, 1784-1785-1787.

Enquête législative sur la production et la consommation du sel. — Paris, 1851.

Enquête sur les sels. — Paris, 1868-1869.

ESMEIN. — Cours élémentaire d'histoire du droit français. — Paris, 1892.

FONTANON. — dits et ordonnances des rois de France, de Louis VI dit le gros jusqu'à présent. — Paris, 1611. Ù

ForBoNNaAIS. — Recherches et considérations sur les finances de France, depuis l’année 1595 jusqu'à l’année 1721. — Bâle, 1758.

GoMEL. — Histoire financière de l’Assemblée Constituante. — Paris, 1897. ISAMBERT. — Recueil général des anciennes lois

françaises (420-1789).

LEROY-BEAULIEU. — Traité de la science des finances (6° édition). — Paris, 1899.

Lerorr.—L'impôt sur le sel (Économiste français de 1873, p. 312). |

LE TROSNE. — Administration provinciale et Réforme de l'impôt. — Bâle, 1779.

MALLET. — Compter endu de l'administration pro-