L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècle : thèse pour le doctorat

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L'édit du mois d'août 1781 créa encore 2 nouveaux sols auxquels les droits manuels furent soumis.

Sols pour livre. — En 1705, par la déclaration du 3 mars 1705, on ajoula au prix principal du sel 2 sols pour livre, et cela pour une année.

Prorogés jusqu'en 1715, ils furent alors doublés (déclaration du T mai 1715). Ces 4 sols pour livre furent supprimés en 1717, puis rétablis par lettres patentes du o mars 1718. Ils furent successivement prorogés jusqu’à la fin de l’ancien régime. Jusqu'en 1760, il n’y eut aucune augmentation; mais à partir de 1760 leur nombre crut rapidement ; un cinquième sol pour livre fut ajouté par la déclaration du 3 février 1760 tant au principal qu'aux 4 sols anciens; un sixième sol en 1763.

2? nouveaux sols en 1771, édit de novembre.

Ces 8 sols furent prorogés jusqu’au 31 décembre 1790, par un édit de février 1780. Deux nouveaux sols furent encore créés, par l’édit du mois d'août 1781 et prorogés comme les 8 autres jusqu’en 1790 (1).

En 1781, on comptait donc 10 sols pour livre qui se superposaient au prix principal et aux droits manuels et le prix du minot de sel se trouvait porlé par ces adjonctions de 54 à 62 livres à la fin de l’ancien régime.

Ainsi d’après cet aperçu, nous pouvons voir que nulle proportion n'existait entre le prix de revient et le prix de vente. C'est le monopole absolu qui a engendré le droit d'étendre à l’infini la Laxation du sel.

1. Encyclopédie méthodique, p. 554, tome IL. Pasquier 3