La représentation des aristocraties dans les chambres hautes en France : 1789-1815

9332 LA REPRÉSENTATION DES ARISTOCRATIES

Dotations sur le domaine extraordinaire.

Il n’y eut pas de dotalions accordées après 1810. Le décompte de 1810 donne (v. Thibaudeau, Empire, &. V, p. 52-53 et appen-

dices), 5,716 dotations.

Elles furent distribuées aux donataires, savoir :

De 1*e classe, d’un revenu de 5,000 fr.

etau-dessus.....,,................ 316 De 4: classe, d’un revenu de 4,000fr. et AUBTÉSSUS es eee ue 0: st 675 De 5° classe, d’un revenu de 2,000 fr. et AUSTÉSSUS 0e... RL Te 714 De 6° classe, d’un revenu de 500 et APOUDRLER AN RSS RL ER 3,145 4,970

De ce nombre étaient neuf établissements publics, dont les dotations, s’élevaient à..... Il restait pour 4,961 particuliers. .............

Cette somme étail ainsi répartie :

DASDIATÉCHAUX, Le 88 généraux, dotat. de 30,000 fr. et au-dessus.

24 — — de 20,000 à 30,000....... 105 — — de 10,000 à 20,000.. .... 238 militaires. . ANrepOrten. se

25,898,417 3,116,000 1,741,900

1,707,500 32,463,817

L,226,345 28,237,472

6,196,812 4,829,616

513,000 1,164,000

12,753,428