Les Députés à l'Assemblée législative de 1791 : listes par départements et par ordre alphabétique des députés et des suppléants avec nombreux détails biographiques inédits
Extrait des Statuis approuvés par l'assemblée du 15 mars 1888.
I
1. Il est institué une Société de l'Histoire de la Révolution rançaise. Son siège social est rue de Furstenberg, 3, à Paris.
2. L'objet de la Société est :
De faire prévaloir la méthode scientifique dans les études sur la Révolution française.
D'offrir un point de ralliement aux personnes qui, à Paris et dans les départements, s'occupent de l'Histoire de France depuis 17809.
De publier des textes inédits ou rares ét des œuvres originales touchant l’histoire de France depuis 1789;
D'organiser des conférences historiques à Paris et dans les départements.
IT
La Société se compose de membres fondateurs et de membres adhérents. Les membres fondateurs sont les personnes qui ont versé, une fois pour toutes, une somme d’au moins 500 fr. Les membres adhérents versent une cotisation annuelle de 20 fr. Les uns et les autres reçoivent gratuitement toutes les publications de la Société.
Les personnes qui désirent entrer dans la Société doivent se faire présenter par deux membres du Comité directeur, qui statue sur l’admission.
III
La Société est administrée par un Comité directeur de 32 membres. L'assemblée générale de la Société renouvelle tous les ans le quart des membres de ce Comité. Le bureau de la Société est nommé annuellement par le Comité.
Ce bureau se compose d’un président, de trois vice-présidents, d'un secrétaire général et d’un secrétaire général adjoint et trésorier. Les membres du bureau sont rééligibles.
Le premier renouvellement du Comité aura lieu en mars 1890.
L'assemblée générale se tiendra tous les ans, au mois de mars.
Les membres de la Société de l’histoire de la Révolution reçoivent gratuitement la Repue et les publications de la Société. Il est fait de ces dernières un lirage sur papier de Hollande, exclusivement destiné aux sociétaires et non mis dans le commerce.
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