Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française
7 I SOURCES MANUSCRITES
D xxv. — Comité des colonies (Constituante, Législative, Convention). — Cf. ci-dessus D xvr. Inventaire manuscrit à la salle de travail.
D xxvr. — Comité de salubrité (Constituante, Législative, Convention). — Cf. le registre AF r*, 23 (Comité de salubrité, procès-verbaux, 4 oct. 1790-26 sept. 1791).
Une pièce : Tableau des membres du Comité, sous la présidence de Guillotin. Le fonds à passé au Comité d’instruction publique (D xxxvix) et au Comité des secours (D xxvn).
D xxvir. — Comité des secours (Constituante, Législative, Convention). — Cf. les registres AF r1*, 39 à 43 (Comité des secours, procès-verbaux, 27 oct. 1791-3 brum. an IV).
Un carton. Inventaire manuscrit à la salle de travail.
D xxvrur. — Comité des assignats et monnaies (Constituante et Législative).
Un carton : Fabrication de sols et demi-sols et conversion du bronze des cloches en monnaie, 1791-1792. Le fonds
a passé, sous la Convention, au Comité des finances (D y).
D xx1x. — Comité des rapports (Constituante). — Cf. les registres AF T*, 5 à 8 (Comité des rapports, procès-verbaux et sommaire de correspondance, 29 juill. 1789-22 févr. 1790), AF T1*, 24 (Comités des rapports et des recherches réunis, procès-verbaux, 21 juin-16 juill. 1791).
Inventaire manuscrit à la salle de travail. Etat de la série départementale D xx1x, 1 à 15, donné par Schmidt, OP.Cit) D. 13.
D xx1x bis. — Comité des recherches (Constituante). Cf. ci-dessus D xxx.
Inventaire manuscrit ancien dans les bureaux. Cet inventaire n’étant pas muni d’une table, les recherches dans ce fonds sont longues et difficiles.