Art de vérifier les dates de la révolution, ou Répertoire législatif, administratif, judiciaire et historique, depuis l'ouverture des états généraux, en 1789, jusqu'au 1er vendémiaire an XII, (24 septembre 1803) avec table alphabétique des noms de lieux, de personnes, et des matières

NOTE ESSENTIELLE

Pour les abonnés ab Répertoire Législatif,

à ‘Administratif, Judiciaire et Historique de

/ lan 12, proposé par souscription , er TENLplacement du Répertoire in-4°. qui a park depuis 1739.

Grr ouvrage périodique annoncé par le catalogue du Dépôt des Lois , et proposé par souscription , devait paraître par numéros, le 15 de chaque mois : la publication du premier numéro a été retardée pour l'achèvement de cet Art de vérifier les Dates de la Révolution , qui sert d'introduction au Répertoire, et qui offre aux Souscripteurs la suite non-interrompue des faits, événemens et actes publics depuis 1789.

IL est adressé gratis aux personnes qui souscriront avant le 1°. nivose au Répertoire de l'an 12.

C'est le 15 rivose que paraîtra le premier numéro , qui embrassera les trois premiers mois de l'an 12 dans l'analyse qu'il donnera des lois et actes du Gouvernement, des circulaires et ins tructions ministérielles, des jugemens du tribunal de cassation et des tribunaux d'appel , ainsi que des événemens politiques , publiés officiellement, ou de notoriété connue.

Le prix de l'abonnement est de 15 fr. pour l'année, — 9 fr. pour six MOIS.

Tous les six mois une Table alphabétique des matières. et des noms de lieux et de personnes , facilitera l'usage d'un recueil aussi plein dechoses, et qui, par les citations exactes des sources où

chaque article aura été puisé , utilisera les jour-

naux historiques, les recueils de jurisprudence ,

et les collections des actes publics.

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