Histoire de la liberté de conscience : depuis l'édit de Nantes jusqu'à juillet 1870

DE L'ÉDIT DE TOLÉRANCE JUSQU'A LA CHUTE DE NAPOLÉON QD

de l'indépendance du pouvoir spirituel et en appela-t-il à un concile national. Le curé Leclerc fut mieux inspiré en conjurant l’Assemblée, au nom de la distinction du pouvoir civil et de l’ecclésiastique, de ne pas se transformer en concile.

Ce prètre avait raison, la Constituante outrepassait ses droits en voulant opérer des réformes au sein de l'Église catholique ; tout au plus avait-elle le droit de fixer des limites à son action dans la société civile, comme Louis XIV l'avait fait, en 168, à l'aide de l’Assemblée du clergé de France. Néanmoins, elle vota la constitution civile du clergé catholique. Toutefois elle n’alla pas jusqu'à enlever la liberté d'exercice aux ministres du culte catholique qui refuseraient le serment ; elle se borna à attribuer l'usage des églises existantes à ceux qui le prêteraient. Un grand nombre de députés inclinaient à la tolérance des deux cultes, fonctionnant parallèlement. Ainsi, quand la foule imbécile voulut empêcher l'ouverture de la première chapelle des catholiques non assermentés (celle des Théatins) à Paris, le Directoire du département, secondé par le général La Fayette, maintint le droit de ces derniers.

L'arrêté du 11 avril 1791, conforme au principe de la liberté de conscience, fut l’objet à l'Assemblée constituante d'une discussion à laquelle prirent part Talleyrand, l'abbé Sieyès, Lanjuinais, Treilhard (séance du 7 mai 1791).

Talleyrand, dans son rapport au comité, coneluait en faveur de la liberté absolue : « C’est le respect pour les con« sciences que nous voulons consacrer, ce sont les droits de « tous qu'il nous faut protéger ; c’est enfin le triomphe de la « religion véritable que nous croyons assurer, en ne laissant « autour d’elle que des moyens de persuasion et en montrant « qu'elle n’a rien à redouter de la concurrence de ses rivales » (séance du 7 mai 1791). A la suite d’un discours de l'abbé Sieyès, l'Assemblée ajouta en tête du projet de décret présenté par Talleyrand et qui autorisait les prêtres non-assermentés

tution civile (4 janvier 1791) tous les députés cleres, sauf quatre évêques et une vingtaine de curés, refusèrent de j jurer, au nom de leur conscience, et parce que le Pape, leur chef suprême, n'avait pas élé consullé,