Itinéraire de l'empereur Napoléon pendant la campagne de 1812

—, 208 de l'administration de la guerre, faisant fonctions de ministre de la guerre, et de notre ministre de la marine.

Arr. II. Nos ministres ne pourront ordonner aucun mouvement detroupes dans notre empire que d’après nos ordres, ou d'après ceux donnés par notre ministre dela guerre, actuellement près de nous comme major-général ou en conséquence d’une résolution de notre cousin l’archi-chancelier de l'empire, pour tout mouvement que nécessiteraient des circonstances majeures et imprévues auxquelles il serait urgent de pourvoir avant d’avoir connu nos volontés.

Arv.IIl. Entendant néanmoins que notre cousin l’archi-chancelier de l'empire ne pourra ordonner les dits mouvements qu'après avoir entendu notre conseil de guerre , avoir pris les opinions de chacun de ses membres et les avoir fait consigner dans un procès-verbal. Ces mesures préalables ayant été observées,