La représentation des aristocraties dans les chambres hautes en France : 1789-1815

Ouvrages antérieurement admis dans la Bibliothèque

GES

GourY (Georges). — (Origine et développement historique de la distinction des biens en meubles et immeubles. (Ouvrage couronné par la Faculté de droit de Nancy, concours de doctorat de 1896.) 1 vol. in-8°, 253 pages. 7 fr. 50.

GÉRARDIN (Jean). — Etude sur les Bénéfices ecclésiastiques aux AVE et XVII siècles. 1 vol. in-8, 167 pages, 5 fr.

Kanx (Louis). — Étude sur le Délit et la Peine en Droit. canon. 1898. 1 vol. in-8°, xx11-173 pages, 4fr. 50.

SaDouL (Charles), — Essai historique sur les Institutions judiciaires des duchés de Lorraine et de Bar, avant les réformes de Léopold I. 1898. 1 vol. in-8v, x1v-233 pages. 5 fr.

RENARD (Georges). — Contribution à l'Histoire de l'Autorité législative du Sénat romain. Le Sénatus-Consulte sur le quasi-usufruit. 1898. 1 vol. in 8, 124 pages. 4 fr. 50.

RENARD (Georges), — Etude historique sur la Législation des Concordats (jusqu'au Concordat de Bologne). 1899. 4 vol. -_in-80, 193 pages. 5 fr.