La représentation des aristocraties dans les chambres hautes en France : 1789-1815

10 LA REPRÉSENTATION DES ARISTOCRATIES

ciens dualistes : ou la Chambre haute ne sera point différente de la Chambre basse, et elle sera inutile, ou sa formation en sera différente, etelle sera aristocratique({).

(1) (a) « Siles deux Chambres ont la même fonction, une d’elles devient inutile, puisqu'elle ne seroit plus qu’un bureau nécessairement toujours influencé par l’autre.

« Si leur formation n’est pas la même et qu’on adopte le projet d’un Sénat, il établira l'aristocratie et conduira à l’asservissement du peuple, surtout si les sénateurs sont inamovibles, ou qu'ils soient au choix du Roi comme on l’a proposé. »

Montmorency, 5 sept.

(b) «Lorsque la Constitution sera parfaitement établie...…., on pourra discuter si l’on fera l'établissement d’une seconde ChamPrépa « Car enfin, Messieurs, si la seconde Chambre que l’on vous propose s’élablit, elle seroit entièrement inutile, si la composition éloit absolument la même que celle des représentans de la nation ; elle ne seroit qu'un grand bureau qui recevroit presque toujours linfluence de Ja Chambre des représentans et elle manqueroit l’objet pour lequel vous désirez l’établir.

« Si cette seconde Chambre étoit formée à l'instar de celle d'Angleterre, calculez dans votre sagesse tous les obstacles que vous rencontrerez pour la régénération de l’ordre. D'ici à dix années peut-être, ne pourrez-vous opérer tous les changemens que vous avez à faire. Je connois toutes les objections qui seront failes sur les dangers de l'influence d'une seconde Chambre ; mais, croyez-vous possible d'arriver à votre but, si vous établissez le Sénat qui vous a été proposé®? Le choix des sénaleurs accordé au pouvoir exécutif m'a paru une de ces idées