La vente des biens nationaux pendant la Révolution française : étude législative, économique et sociale : ouvrage accompagné de deux plans

TABLE DES MATIÈRES

métal, argenterie et bijoux. Ge que les saisies produisirent sur divers points de la Côte-d'Or et de Paris. Les manuscrits, livres et objets d'art; odyssée du tombeau de Philippe Pot...............s..essesoconesssees eee eee II. — Mobilier proprement dit des Eglises, communautés et corporations, à Paris, Lyon et dans la Côte-d'Or. Mobilier de la Couronne. ......°............:...,.4......4s. III. — Ventes particulières; comparaison des prix. Ventes des mobiliers de : Hébert, Couthon, Pétion, Saint-Just, du premier mari de Mue Tallien, de plusieurs émigrés. Objets

d'art. Objets ayant appartenu à la veuve Capet........... IV. — Ventes de créances.......::.............. CHAPITRE IX

LES CONSÉQUENCES ÉGONOMIQUES ET SOCIALES

I. — Les ventes nationales ont-elles créé la petite culture ? Opinion de Tocqueville, de L. de Lavergne, ete. Ont-elles favorisé les peits ? et contribué au morcellement? But du Parlement. Sous la première période, régime des ventes en bloc ; sous la deuxième, régime du morcellement ; preuves dans la Côte-d'Or. Ventes à des propriétaires nouveaux; preuves. A qui les ventes profitèrent. Question des fermiers acquéreurs. District de Laon, de Tarascon, le Lyonnais, la Sarthe, le Louhannais, le Gard; morcellement au profit de la classe paysanne, et ouvrière. Paris..................:

Il. — Les ventes ont-elles contribué d’une façon égale au développement de la grande et de la petite propriété après la Révolution? Avantages communs aux deux propriétés. Conséquences sociales et économiques. La spéculation, les associations... ..--..-...-..

III, — Conséquences pour la bienfaisance. .................

LV. — Puissance du clergé avant la Révolution. Substitution de la société laïque ; conséquences. Abaissement de la Noblesse; conséquences des ventes. Dénûment des émigrés; perturbation sociale, dont profite le Tiers-Etat. Fusion des classes sous les régimes suivants. ......................

V. — Résultat des ventes au point de vue financier. Parallèle entre la confiscation totale et une simple réforme. ........

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