Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

ARCHIVES NATIONALES 103

siècle) d’un réel intérêt. Inventaire manuscrit dans les

bureaux.

62. — Série BB, VERSEMENTS DU MINISTÈRE DE LA JUSmice 1. — Divisée en 30 sous-séries, dont plusieurs sont importantes pour l'étude de la période 1789-1799.

C’est dans les quatre premières, BB: (Personnel), BB? (Affaires civiles), BB° (Affaires criminelles), BB* (Comptabilité) qu’on a placé, lors de la constitution de la série, les documents considérés comme « historiques » ; l’histoire politique de la Révolution y est largement représentée. Voir l'Etat sommaire; inventaire manuscrit dans les bureaux.

Plus spécial est l’objet des sous-séries BB5 à BB, désignées sous la rubrique générale d’Organisation judiciaire et Personnel. Voir l'Etat sommaire.

Dans le fonds de la Division civile (BB! à BB*°) et dans celui de la Division criminelle (BB'8 à BB*), la correspondance générale (BB: pour la division civile, et BB pour la division criminelle) offre un intérêt analogue à celui de BB? et BB. Pour l’époque révolutionnaire, BBY et BB sont disposés en série départementale ; il n’en existe malheureusement pas d'inventaire, pas le moindre récolement. Nous signalons les cartons BB1$ 701 à 708 (Seine, 1791an VII) et BB: 739 à 772 (Seine, an IV-an VIT), qui renferment des matériaux utiles pour l’histoire politique générale. En 1904 et 1905, le ministère de la justice a versé aux Archives nationales ce qui lui restait de documents anciens ; le nombre des dossiers relatifs à la Révolution, dans la série BB, s’en est trouvé sensiblement accru. De ces versements à été formée une nouvelle sous-série, BB*° (Versements de 1904 et 1905), dont il existe un inventaire manuscrit dans les bureaux. Voir : TuzTEy (A.), Les

1. Section moderne.