Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

108 SOURCES MANUSCRITES

AF 1#, 15. — Comité de mendicité. Procès-verbaux. 2 févr. 1790-25 sept. 1791 1,

AF 11, 18. — Comité des ponts et chaussées et travaux publics. Minutes des procès-verbaux. 30 janv. 1793-3 brum. an IV.

AF 1*, 34 et 35. — Comité des ponts et chaussées. Procèsverbaux, 30 janv. 1793-3 brum. an IV.

AF%* 1, 25. — Première Commission des douze. Procès-verbaux. 6-29 mars 17922.

AF* :, 26. — Deuxième Commission des douze. Procès-verbaux. 17 juin-8 août 1792.

AF x*, 17. — Commission des dépêches. Procès-verbaux. 8 avril 1793-13 brum. an III.

AF 11%, 19. — Comité de l'examen des marchés pour les armées. Procès-verbaux. 22 nov. 1792-18 fructid. an IT.

AF x*, 20 et 21. — Comité de surveillance des subsistances militaires. Procès-verbaux. 15 mai 1793-18 fructid. an II.

Sur le Conseil exécutif provisoire (AF 1x, 1 à 10,et AF x1*, 1 à 8), voir le Recueil des actes du Comité de salut public de À. Aulard ($ 6), où sont publiés les procès-verbaux des séances du Conseil. Dans le tome Ier du même recueil, P. XXIX-XXxXVIT, figure un inventaire sommaire du contenu des cartons AF 11, 7 à 10 (Rapports ministériels et pièces soumises au Conseil).

Les cartons AF 11, 20 à 417, auxquels il faut joindre les registres AF 11*, 44 à 253, contiennent les papiers du Comité de salut public. Tous les historiens du gouvernement révolutionnaire connaissent ce fonds si important, qui forme la base du recueil d’Aulard ($ 6). Outre les moyens de recherche signalés plus haut, indiquons les états de plusieurs séries départementales ou régionales donnés par Schmidt, op. cit., p. 255-257 et 260 ; le même reproduit (ibid., p. 257-260) une note instructive, rédigée aux Archives, sur les divers compartiments dans lesquels il convient d’aller chercher les actes et papiers d’un même représentant en mission.

1. Voir la publication de C. Bloch et A. Tuetey, indiquée ci-dessus, p. 9. . 2. Les papiers des deux Commissions des douze sont dans le fonds du Comité des pétitions (voir ci-dessus, p. 75).