Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

10 ORGANISATION DU TRAVAIL

Constituante, publiés et annotés par Camille BLocx et A. TuETEy. Paris, 1911, in-8.

Le partage des biens communaux. Documents sur la préparation de la loi du 10 juin 1793, publiés par Georges BoURGIN. Paris, 1908, in-8.

Procès-verbaux des Comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention, publiés par F. GerBaux et Ch. SCHMIDT. Paris, 1906-1910, 4 vol. in-8.

Tome Ier : Assemblée constituante (première partie) ; tome Il: Assemblée constituante (2° partie) et Assemblée législative ; tome IIT : Convention nationale (première partie) ; tome IV : Convention nationale (2€ partie). La publication sera complétée par une table alphabétique des matières.

Les Comités des droits féodaux et de législation et l’abolition du régime seigneurial (1789-1793). Documents publiés par Ph. Sagwac et P. CARON. Paris, 1907, in-8.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES. — Recueil des réponses faites par les communautés de l'élection de Gap au questionnaire envoyé par la Commission intermédiaire des Etats du Dauphiné, publié par l’abbé GUILLAUME. Paris, 1908, in-8.

DÉPARTEMENT DE L’AUBE. — Cahiers de doléances du bailliage de Troyes (principal et secondaires) et du bailliage de Bar-sur-Seine pour les Etats généraux de 1789, publiés par J. VeRNIER. Tomes Ier et IT. Troyes, 1909-1910, 2 vol. in-8. (L'ouvrage comprendra trois volumes.)

DÉPARTEMENT DES BoucHEes-pu-RHÔNE. Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Marseille pour les Etats généraux de 1789, publiés par J. Fournier. Marseille, 1908, in-8.

DÉPARTEMENT DES BoucHES-DU-RHÔNE. — Documents relatifs à la vente des biens nationaux, publiés par P. MocwLIN. Marseille, 1908-1911, 4 vol. in-8. (L'ouvrage comprendra quatre volumes.)

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE. — Cahiers de doléances