Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

ARCHIVES NATIONALES 71

op. cît., p. 77-98. Nous n’ajouterons que les précisions suivantes :

Fila * 548. — Etat des sociétés populaires de la République (sans date).

Fa 549. — Haute Cour nationale (conspiration du Saillant, 1793). Tribunal révolutionnaire (1 lettre relative à l’affaire de Bretagne, 1er juin 1793). Hautes Cours de justice de Vendôme (ans IV et V).

Fla 550 et 551. — Commissaires du pouvoir exécutif. 17921794. Wia 552. — Commissaires extraordinaires. An IV-1814.

Fa 557. — Mises en état de siège et suspensions de la Constitution (1793-1816). Amnisties (an V).

Dans la subdivision F1 r (Esprit public) sont à signaler :

Fic 1, 11 et 12. — Objets généraux. Exposés de la situation. 1791-an IX. (11 : 1791-an VI ; 12 : an VI-an IX).

Fe 1, 24. — Manifestations diverses de l'esprit publie de 1790 à l’an XIII (notamment : procès de Louis XVI ; assassinat des plénipotentiaires français à Rastadt).

Pie 1, 43. — Objets généraux. Plans et projets. 1790-1814.

Fie r, 53 et 54. — Serments et votes, 1791-1814. (53 : 1791an VI; 54 : an VII-1814).

Fic 1, 70. — Députations. An V-1814.

Fic x, 75. — Offrandes et souscriptions. 1790-1817.

Fier, 84 à 87. — Fêtes publiques. An IT-an IX. (84 : an ITan LV ; 85 : an IV-an VI ; 86 : an VI ; 87 :an VI-an IX).

Fe x, 90 à 102 (3 cartons). — Fêtes de la République (dossiers classés par ordre alphabétique des noms de fêtes). An IVan XII.

Fic x, 113. — Cérémonies funèbres. An VI-1824.

Fic x, 115 à 117 (1 carton). — Poses de premières pierres, emblèmes, inscriptions, bustes, etc. An IT-1852.

Pic x, 1181. — Hommages d'auteurs au chef de l'Etat ou au ministre. An V-1824.

Dans Fe 11 (Elections), il n’y à à noter qu’un carton (Fe x, 31-32), contenant quelques documents généraux

les pièces qui composent cette série sont rarement d’une date antérieure à lan VIII).