Notes sur le classement et l'inventaire des papiers de l'époque révolutionnaire conservés dans les archives départementales

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4. Sociétés savantes. — 5. Imprimerie et librairie. — 6. Antiquilés, musées. — 7. Théâtres.

U. — Justice.

4. Cours et tribunaux. — 2. Jury. — 3. Officiers ministériels. — À. Frais de justice. — 5. Dépenses de l’ordre judiciaire.

Celle sous-série est réservée aux papiers de l'administration départementale relatifs à la justice. Les archives des tribunaux ont, comme nous le verrons, leur place marquée dans les Fonds divers (IVL).

V. — Cultes 1.

1. Clergé catholique (personnel). — 2. Cures, succursales, chapelles, annexes. — 3. Grands et pelits séminaires. — 4. Fabriques. — 5. Communautés religieuses 2. — 6. Pensions et traitements ecclésiastiques. — 7. Cultes non catholiques 3.

X. — Établissements de bienfaisance.

4. Hospices et hôpitaux (administration, comptabilité) #4 2. Bureaux de bienfaisance. — 3. Aliénés.— 4. Enfants assistés. — 5. Aveugles el sourds-muets. — 6. Secours divers.

Y. — Établissements de répression. Prisons.

1. Rappelons, pour éviter une méprise possible, qu'il s’agit ici des archives de l'administration départementale dans ses rapports avec les cultes, et non des archives de l'évêché départemental. Supposé le cas où ces dernières, déposées après la Révolution aux archives du département, n’en seraient pas sorties depuis, elles constitueraient un fonds spécial qui serait classé dans les Fonds divers (IVL).

2. Les papiers relatifs à la liquidation des biens des communautés religieuses seraient classés dans la série Q.

3. C'est ici que nous placerions, à côté des documents relatifs aux cultes protestant et israélite, ceux qui concernent le culte de la Raison, celui de l'Être suprème et la théophilanthropie.

4. Papiers de l'administration départementale relatifs aux établissements hospitaliers. Ces établissements ont presque toujours conservé leurs archives particulières.