Précis de l'histoire de la révolution française. T. 1-3

DES DECRETS. 1j

Le châtelet instruit le procès de M. de Favras,

xo merer. D. relatif aux troubles de quelques provinces,

xrjeudi. D. sur l’emploi des dons patriotiques.

x2 vendr. Discussion sur les ordres religieux.

x3 samedi. D. sur la suppression des vœux monastiques.

x4 diman. Te Deum et illumination pour la démarche du roi, du 4 de

ce mois.

- 35 lundi. D. sur les chefs-lieux des départemens et des districis.

36 mardi. D. surla réforme du sceau de l’état.

17 mercr. M. l’évêque d’Autun, président.

x8 jeudi. D: sur le traitement des religieux.

19 vendr. Exécution de M. de Favras. .

20 samedi. D. sur le traitement des frères couvers et frères donnés.

21 diman,

22 lundi. Visite des farines à l’Ecole-Militaire,

23 mardi. D.sur la tranquillité publique.

24 mercr. D sur les droits féodaux, abolition des distinctions honori‘ fiques.

25 jeudi. Suitedes décrets sur les droits féodaux.

26 vendr. Suite des décrets sur la division du royaume.

27 samedi. Suite des décrets sur la division du royaume.

28 diman. D.sur la constitution de Parmée,

mm MARS 1790.

g mardi.

lundi. D. sur les droits féodanx. 2 mardi. M. l'abbé de Montesquiou, président pour la seconde fois. — Formation d’un comité colonial: 3 mercr. Suite des décrets sur les droits féodaux. &jeudi. D. sur la chambre des vacations du parlement de Bordeaux, 5 vendr. D: pour obtenir communication du #vre rouge. 6 samedi. D. sur le sursis à l'exécution de tous jugemens prévôtaux. 7 diman. Nouveau décret sur l’emploi des. dons patriotiques. 8lundi, D. Les colonies forment partie de l'empire français. 9 mardi. Suite.des décrets sur les droits féodaux. x0 mercr. #1 Jeudi. D. relatif à la coupe des bois dépendans d’établissemens ecclésiastiques. 12 vendr. Rapport d’un nouveau mémoire de M. Necker sur les finances. 13 samedi. D. concernant les prisonniers détenus par lettres de cachet ou autres ordres arbitraires. x4 diman. 15 lundi. D. général surles droits féodaux. 26 mardi, M Rabaut de St-Etienne, président. 37 mercr. D. sur la vente des biens nationaux jusqu’à quatre cents mil= lions. x8 jeudi. D. sur la conservation des forêts et bois domaniaux ecclésiastiques. ro vendr. D. concernant les religieux sortis du cloitre, et ceux qui vi= vrout en commun.