Anali Pravnog fakulteta u Beogradu

ТЕРИТОРШАЛИСТИЧКА КОНЦЕПЦИЈА ПРОФ. М. БАРТОША

RÉSUMÉ La conception de la territorialité du professeur M. Bartoš dans le droit international privé En se manifestant comme répercussion du nouvel état de choses dans les relations internationales, la conception de la territorialité relative au conflit des lois a trouvé des adeptes chez nous aussi. Son protagoniste dans notre théorie du droit international privé était le professeur Milan Bartoš. Son travail à l’explication et à l’élaboration de cette conception est de toute première importance chez nous tant pour la pensée théorique que pour la pratique. Tout en témoignant une compréhension entière pobr les efforts accomplis vers l’unification des règles du droit international privé le professeur Bartoš observait cependant les faits de manière réaliste: il percevait qu’aujourd’ hui existe dans cette discipline, en réalité, l’omnipotence d’une autre idée l’idée de la territorialité, selon laquelle chaque Etat spécifie comment le droit international privé doit être appliquer sur son territoire. Il attire l’attention sur la détermination de chaque législateur, lorsqu’il élaboré son droit international privé, de s'appuyer sur les tendances du droit international privé uniforme. En développant sa doctrine, le professeur Bartoš estime que la conception de la territorialité exclut la conception idéaliste dans le droit international privé, qui est restée toujours seulement un idéal et dont l’humanité contemporaine est encore bien loin de sa réalisation. En partant d’une telle position de principe sur la nature du droit international privé, le professeur Bartoš a tiré toute une série de conclusions: 1) pour l’application du droit international privé seule la conception de la territorialité est compétente; la tendance uniformiate n’est que l’idée directrice; 2) la formation sur la base de la territorialité du droit international privé, en tant que branche juridique n’est pas la négation de l’idée de son unicité, mais l'option pour le role destiné à la communauté internationale; 3) la conception de la territorialité détermine nettement le caractère juridique des dispositions de la législation étrangère qu’il faudrait appliquer dans la sphère des normes du droit international privé; 4) la loi étrangère s applique comme expression de la souveraineté nationale, 5) le droit international privé détermine la loi d'après laquelle on acquiert un droit, toutefois depuis le moment que ce droit est acquis d’après une loi, il se conforme à l’avenir seulement d’après ce droit; 6) dans le droit international privé in n’y a pas de crise, mais il n’y a que l’inobservation des règles du droit international privé. D’où il est nécessaire que le droit international privé s’adapte â la réalité. Mais, d’autre part, il y a une crise de méthode, dont là seule issue est, selon l’avis du professeur Milan Bartos l’abandon l'orientation idéologique, ce qui est formellement impossible tant qu’il a des souverainetés nationales. A la fin de son article l’auteur a formulé une estimation générale de l’importance des attitudes et des conceptions réalistes du prfesseur Bartoš sur le développement de notre droit international privé: son réalisme ne signifie pas, cependant, Tisolationisme national ou l'hypertrophie du facteur national. Au contraire il démontre et confirme la conseption qui tend à contribeur autant que possible au développement des relations internationales et au perfectionnement de l’homme dans ces relations, mais qui tend toujorus vers le discernement de la réalité de la vie tant de la communauté internationale que de chaque Etat particulier.