Art de vérifier les dates de la révolution, ou Répertoire législatif, administratif, judiciaire et historique, depuis l'ouverture des états généraux, en 1789, jusqu'au 1er vendémiaire an XII, (24 septembre 1803) avec table alphabétique des noms de lieux, de personnes, et des matières

Assemblée législative. 43

210 Ua 797.

8. La majorité de l'assemblée décrete qu'il n'y a pas lieu à accusation contre M. de la Fayette,

get 10. La section du Théâtre français(surlaquelle est caserné le bataillon des Marseillais) et celle des Gravilliers déclarent gu'elles ne reconnaissent plus d'autorité constituée.

De prétendus comimissäires des sécrions se constituent conseil général de la commune, et organisent l'insurrection.

Les Marseillais se joignent aux citoyens des faubourgs, qui s'arment et se rassemblent , sollicités par les émissaires de la commune.

M. Mandat, commandant de la garde nahonale dispose tout aux Tuileries pour mettre l'habitation du roi à l'abri de la violence. Il est appelé à la commune, et en y arrivant est massacré sur les marrhes de l'Hôtel -deville. Santerre est nominé à sa place.

La multitude s'avance avec des canons et veut pénétrer aux Tuileries /dont les avenues sont gardées. Le châtean est assiégé de toutes parts. Le roi se réfugie avec sa famille dans le sein de l'Assemblée nationale ; le imassacre continue, le château est forcé , le peuple y pénètre de toutes parts, immole tous les suisses , qui ne peuvent s'échapper, et demande à grand cris la déchéance du roi.

10. L'Assemblée nationale décrète , 1°. la conconvocation d'une Convention nationale; 2e. la suspension provisoire du roi, jusqu'à ce que la Convention ait prononcé ; 3°. la réorgamisation du ministère sous le nom de conseil exécutif provisoire ; 4. que le roi et sa famille seront gardés en Otage.