L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècle : thèse pour le doctorat

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La solidarité entre les habitants de la paroisse pour le paiement du sel d'impôt, était maintenue afin d’assurer le recouvrement du produit.

Ce projet de Calonne, présenté à l’Assemblée des notables, atermovail un peu plus que celui de Necker. Il fat trouvé trop timide et rejeté par les sept bureaux de l’Assemblée des notables.

Monsieur, le futur Louis XVIII, dans son bureau présenta un projet pour la suppression totale de la gabelle «impôt dont les effets sont si effrayants, qu'il n’est pas de bon citoyen qui ne voulût contribuer fut-ce d’une partie de son sang, à l'abolition d’un pareil régime ». Il proposait une {axe de remplacement, sous le nom de rachat de la gabelle, sur tous les sujets du roi, taxe proportionnée à ce que leur coûtait l'impôt de la gabelle. Tous les bureaux furent unanimes pour réclamer la suppression de cet impôt.

D'après l’ensemble des demandes des cahiers des Etats généraux, la plus grande majorité des cahiers des trois ordres, est pour la su ppression de la gabelle et son remplacement par un autre impôt « qui ne puisse ni exciter la contrebande, ni peupler les galères de faux-sauniers » (1).

À l’ouverlure des Etats généraux, la suppression de gabelle était réclamée et presque décidée en principe. Néanmoins, l’Assemblée nationale hésita à la prononcer

4. Cahier du tiers état du district assemblé à Saint-Eustache.