La politique religieuse de la Révolution française : étude critique suivie de pièces justificatives

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Après une discussion assez confuse, dans laquelle interviennent BUZOT, ROBESPIERRE, DELACROIX, MARAT et LEGENDRE, la Convention rend trois décrets conformes aux conclusions de Danton. Dans le 2e, il est dit qu'une adresse expliquera aux citoyens que « La Convention na jamais eu l'intention de les priver du culte que la Constitution civile du clergé leur a donnés ».