La vente des biens nationaux pendant la Révolution française : étude législative, économique et sociale : ouvrage accompagné de deux plans

TABLE DES MATIÈRES

V.— Revente aux particuliers. Rédaction insuffisante des procès-verbaux. ................................+....

VI. — Conditions générales dans toute la France. Plan d'étude. Ventes déjà connues dans certains départements. Ventes dans le département de la Côte-d'Or et à Paris..........

CHAPITRE V

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LES VENTES IMMOBILIERES AUX PARTICULIERS DANS LES DÉPARTEMENTS ;

1re PÉRIODE (1789-92)

I. — Propriéré unsawse. Ventes à Dijon, prix, taux de capitalisation; personnalité des acquéreurs... D ep II. — ProPrIÈTÉ RURALE : Grande culture.Description de l’abbaye de Citeaux; estimation des bâtiments et des fermes avoisinant, leurs ventes. Vente partielle et vente en bloc de la terre de Gilly. Le clos Vougeot; erû des Richebourgs. III. — Ventes des biens de divers Ordres. Revenus en 1750 et 1790. Prix des ventes; plus-value sur les estimations; taux de capitalisation. Comparaison avec les prix antérieurs à la Révolution. Plus-value dans toute la France; vente de l'abbaye d'Igny; ventes du district de la campagne de Lyon, du district de Villefranche................. IV.— Ventes de grands crûs. Comparaison des prix; plusvalue sur les estimations; causes de cette plus-value; taux de capitalisation : personnalité des acquéreurs ; follesENCHÈTES. 1... eme s messe reéssorione V. — Prorriiré RoRALE: Petite culture. Banlieue de Dijon; ventes de terres et de vignes. Plus-values différentes. Dans le département, ventes de terres, de prés d'élevage, de vignes ordinaires, d'habitations rurales. Majorations, leurs causes. Terres et vignes dans le district de Villefranche, danse Tarn, 5... eceouseense oh RE

CHAPITRE VI

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LES VENTES IMMOBILIÈRES AUX PARTICULIERS DANS LES DÉPARTEMENTS ;

11° PÉRIODE DITE DES ÉMIGRÉS, À PARTIR DE 1793

I. — Familles dépouillées dans la Côte-d'Or : Bénigne Bouhier, Ch. de Brosses, etc. ; leurs fortunes foncières ; conséquences sociales. ..................................

II. — Ventes morcelées. Dépréciation des assignats ; loi de concordance du 5 mess. an V; valeur fictive de toutes les marchandises. Nécessité de l’évalaer. Ventes sur plusieurs