Les Députés à l'Assemblée législative de 1791 : listes par départements et par ordre alphabétique des députés et des suppléants avec nombreux détails biographiques inédits, page 103

LISTE PAR DÉPARTEMENTS OI

. Bruat (Joseph), membre du directoire du département. . Rudler (François-Joseph), procureur général syndic du département.

. Delaporte (François-Sébastien-Christophe), avoué au tribunal du district de Belfort.

. Schirmer (Jean-Louis), juge au tribunal du district de Colmar.

. Baumilin (François-Joseph), membre du directoire du district de Belfort.

3 SUPPLÉANTS

. Rossée (Jean-François-Philibert), procureur syndic du district de Belfort.

. Eggerlé (Jean-Adam), administrateur du département. . Metzger (Jean-Ulric), membre du directoire du district de Colmar.

RHONE-ET-LOIRE

Assemblée électorale présidée par Michon-Dumarais, administrateur du département.

13 DÉPUTÉS

. Michon-Dumarais (Jean-François), administrateur du département.

. Lamourette (Antoine-Adrien), évêque du département. . Dupuy (Jean-Baptiste-Claude-Henry), juge au tribunal de Montbrison.

. Colomb (Pierre-François), administrateur du département. . Thevenet (Jean) [cultivateur, administrateur du district de Lyon campagne]. — Suppl. à la Const. . Sanslaville (Benoît), notaire à Beaujeu.