Les Députés à l'Assemblée législative de 1791 : listes par départements et par ordre alphabétique des députés et des suppléants avec nombreux détails biographiques inédits, page 108
96 LES DÉPUTÉS À L'ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE
7- Jollivet (Jean-Baptiste-Moïse), cultivateur, membre du directoire du département.
8. Viennot-Vaublanc (Vincent-Marie), président du département.
9. Naret (Jean-Baptiste), juge de paix à Provins.
10. Rataud (Jean-Pierre), maire de Montereau-FautYonne. 11. Bejot (Charlemagne), cultivateur [membre du directoire du département].
5 SUPPLÉANTS (1)
1. Segrettier (Jacques-Claude-Florimond) [propriétaire à Boissise-la-Bertrand].
. Thomé (Étienne-Simon) [lieutenant de la gendarmerie à Coulommiers|.
3- Laval (Jean-Baptiste), cultivateur à Courtacon.
4. Picart (Noël-François) [notaire, membre du direc-
toire du district de Meaux]. 5. Bailly (Edme-Louis-Barthélemy), oratorien à Juilly.
D
SEINE-ET-OISE
Assemblée électorale présidée par Jean Bassal, curé de Saint-Louis de Versailles.
14 DÉPUTÉS
1. Lebreton (Denis), président du tribunal du district de Montfort-l Amaury.
(1) Le procès-verbal porte que l’assemblée avait à nommer onze députés et quatre suppléants; mais, après l'élection de Segrettier, des objections furent faites sur son éligibilité. Son élection fut réservée, et Bailly fut élu quatrième suppléant. Cependant Segrettier put donner des preuves de son éligibilité à l'Assemblée législative, qui confirma la validité de ses pouvoirs comme suppléant, le 2 novembre 1791.