Anali Pravnog fakulteta u Beogradu

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АНАЛИ ПРАВНОГ ФАКУЛТЕХА

Cepedant, quoique les négociations n'obligent pas les parties, on ne peut pas dire qu’elles se trouvent l’une par rapport à l’autre dans la situation qu’on pourrait appeler de tierces personnes. Chacune de ces parties, en ayant confiance dans les déclarations de l’autre partie, peut effectuer les opérations préparatoires déterminées, faire les dépenses, refuser les autres offres de négociations et ainsi de suite. En bref, les parties peuvent subir des pertes, au cours des négociations, qui résultent soit des opérations dissimilées de l’autre partie, soit des circonstances qui se rapportent aux négociations. Est-ce que la partie qui a subi ime perte au cours des négociations et par suite de celles-ci peut réclamer une indemnité même dans le cas que la conclusion du contrat n’a pas eu lieu? Si cela est possible, d’après quel fondement? La plus grande partie du présent article est consacrée à ce problème le problème de la responsabilité precontractuelle. Les théories fondamentales relatives à cette question qui ont été formulées dans la doctrine juridique ont été brièvement exposées ainsi que l’attitude que l’auteur a prise à cet égard. Outre cet effect juridique des négociations, l’importance des négociations pour l’interprétation du contrat a été examinée de même.