Bonaparte à Ancône

248 BONAPARTE À ANCONE

ARTICLE 3

Les deux généraux conviendront entre eux, en présence des plénipotentiaires susdits, de tous les détails relatifs à l'exécution des articles.

ARTICLE 4

Les troupes françaises évacueront, après l'occupation de Mayence par celles de leur nation, la partie de l’Empire sur la rive droite du Rhin, au-dessus de cette place, qu'elles occupent, à l'exception du fort de Kehl. Elles conserveront leurs positions actuelles sur la rive droite du Mayn et de la Nidda, sans pouvoir franchir ces rivières pendant tout le temps que durera Varmistice avec l'Empire germanique.

ARTICLE D

L'intention de la République française étant de n’évacuer les forteresses que S. M. l’Empereur doit posséder en Italie que lorsque la République française sera assurée de l'occupation de Mayence par les troupes françaises, les deux généraux se concerteront à cet effet, et ils lève ront également tous les obstacles qui pourraient