La représentation des aristocraties dans les chambres hautes en France : 1789-1815

142 LA REPRÉSENTATION DES ARISTOCRATIES

IL

On pourrait réduire lhistoire constitutionnelle du Sénat conservateur à celle de l’évolution de sa tendance aristocratique. Nous la suivrons au cours du Consulat, sous l'Empire, et, durant l’une et l’autre période, dans ses expressions les plus manifestes, étudiant la composition de cette assemblée, puis les déformations indirectes que subit son institution, et les transformations expresses, enfin, qu'édictent les sénatus-consultes organiques.

La liste des sénateurs nommés sous le Consulat renfermerait un premier élément important de connaissances si l’on pouvait être assuré de fixer aux choix les motifs certains qui les inspirèrent, et de conserver aux nominations le caractère essentiel qu’elles présentaient. Mais comment exercer un contrôle sur ces motifs ou déterminer avec certitude ce caractère quand la plupart des nouveaux sénateurs avaient occupé en des temps si troublés, des fonctions d'ordres si divers ? (1).

(4) V. la suite des Almanachs nationaux et impériaux {an IX-1813) ; L. de Brotonne: Les sénateurs du Consulat et de l'Empire, Paris 1895 ; les dictionnaires : Grande Encyclopédie, Larousse et surtout le Dictionnaire des parlementaires de Bourloton et Cougny.