La représentation des aristocraties dans les chambres hautes en France : 1789-1815

LE SÉNAT ET L'ARISTOCRATIE IMPÉRIALE 209

des dignités et aux grands offices, ou bien les fonetions aux titres, et les titres à la Légion. Ce que nous souhaiterions marquer ici, et à quoi doivent aboutir les observations précédentes, c'est la fonction propre du Sénat dans cet organisme.

C'est vers lui qu'afflue la vie des listes de notabilité, puis des collèges électoraux (1).

Il est l’aboutissement de la Légion d'honneur dont le grand Conseil y est appelé, sauf celui des sept grands officiers qui, précisément élu par le Sénat parmi les sénateurs, représente cette dignité dans ce Conseil (2). Et de plus en plus le Sénat et la Légion se pénètrent: le premier almanach impérial (an XIII, 1805) cite 85 grands-officiers, commandants et officiers de la Légion pour 135 que relève le dernier, celui de 1813, et { simple légionnaire pour 4 chevaliers. — Les titulaires des grandes dignités de l'Empire sont sénateurs de droit (3). — En corps, le Sénat est placé,

(1) Constitution consulaire du 22 frimaire an VIIL art. 9 et 16. — Constitution impériale, art. 57.

(2) Sénatus-consulle organique de la Constitution du 4 août 1802 (16 thermidor an X), titre V, art. 62 (aboli par la Constitutjion impériale, mais sans application aux membres actuels pendant la durée de leur vie). — Loi du 19 mai 1802 (29 floréal an X) portant eréalion de la Légion d'honneur, art. 4. (aboli. par le sénatus-consulte du 20 décembre 1803).

(3) Sénatus-consulte organique du 28 floréal an XI, titre V, art. 35.

14