La représentation des aristocraties dans les chambres hautes en France : 1789-1815

a22 LA REPRÉSENTATION DES ARISTOCRATIES

la terre, tous les peuples sauvages, barbares ou policés, qui ont eu des assemblées nationales, ont toujours eu un Conseil de sénateurs ou d'hommes respectables par leur âge et que le mot même qui exprime un Sénat dérive, dans toutes les langues, de celui qui signifie un vieillard. »

Arch. Parl., {resérie, t, IV, p. 763-764.

[C] Cahier de la noblesse du Bourbonnais :

€ Art. 8. — Que les députés de l’ordre de la noblesse portent avec force, à la première séance des États généraux, le vœu qu’elle a formé d’y opiner constamment par ordre ; que cette première délibération y soit prise, les ordres séparés, et que s’il arrivait, contre l'attente de l’ordre, que son vœu ne réunit pas la majorité des suffrages, ils opinent pour que, dans l’ordre du clergé, les membres qui appartiennent à l’ordre de la noblesse par le droit de leur naissance se réunissent à l'ordre de la noblesse, et les autres à celui du tiers état, afin qu'il n’y ait plus alors que deux ordres égaux. »

Arch. Parl., {re série, t. IL, p. 446.

[D] Cahier de la noblesse du baillage de Metz :

Dans le « Mandat de rigueur », il édicte :

« Art. 2. — A l'assemblée des États généraux, nos députés demanderont que les Chambres se séparent et que les suffrages soient recueillis par tête. »

Mais le « Mandat qui n’est pas de rigueur », spécifie :

Art. 4er, — Nous désirons qu'on ne désigne plus que deux ordres en France : la noblesse et le tiers état, et que le clergé soit réparti dans l’un ou dans l’autre, suivant sa naissance, »

Arch. Parl., 4x série, t, IT, p. 762-763.