Notes sur le classement et l'inventaire des papiers de l'époque révolutionnaire conservés dans les archives départementales

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2. Sociélés populaires 1.

3. Tribunaux révolutionnaires.

4. Mélanges ?.

Ilest bien entendu que cette énuméralion ne saurait être limilative. On peut supposer, en effel, l'existence d'autres pelits fonds qui viendraient grossir le nombre des Fonds divers : par exemple les archives de l'évêché constitutionnel du département, quoiqu'il ne soil pas à nolre connaissance qu'aucun fonds de cette nature exisle aujourd'hui dans un dépôt d'archives départementales. Ces fonds, s'ils venaient à êlre réintégrés parmi les collections publiques, prendraient place après les Tribunaux et avantles Mélanges.

SÉRIE Q.

La série Q a été divisée par la circulaire du 11 novembre 1874 en six seclions.

AFFAIRES GÉNÉRALES (IQ).

Instructions, correspondance, etc. (département, districts). Rachat des droits féodaux.

Les affaires générales consistent principalement en : instructions du gouvernement relatives aux domaines nalionaux, élats présentant le résumé des opéralions de ventes, lilres concernant l'administralion des biens par le département et les districls, correspondance du directoire du département et des direcioires de districts, pièces intéressant le rachat des droits féodaux, assez nombreuses pour être comprises dans une subdivision spéciale.

1. Et autres sociétés politiques, s'il y a lieu, classées par ordre alphabétique de localités.

2. On classerait sous cette rubrique les documents qui n’appartiennent à aucune catégorie déterminée, comme les journaux, les brochures politiques, les pamphlets, les discours, les opinions et autres pièces analogues, sans caractère officiel et qui ne feraient partie d'aucun dossier.