Catalogue des autographes et des documents historiques composant la collection de M. Étienne Charavay

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LE BOIS (Claude). 2: Setip- as: 1798; Æpimr

Ordre d’arrestation, ordres d'incarcération, etc.

MONTANÉ (Jacques-Bernard-Marie), président du tribunal révolutionnaire au moment du procès de Charlotte Corday, remplacé par Herman.

L. s. aux membres du comité de législation ; 2 germinal an IT (22 mars 1795), 2 p. in-fol.

Il demande un congé de 5 ou 6 décades pour se rendre à Toulouse, sa patrie d'adoption, pour rétablir ses affaires privées, qui ont beaucoup souffert pendant sa détention. Il donne quelques renseignements utiles pour sa biographie, Il a exercé pendant 18 ans à Toulouse, les fonctions de lieutenant civil et criminel de la sénéchaussée. Il exerçait depuis deux ans les fonctions de juge de paix quand il fut appelé en mars 1/93 à la présidence du tribunal révolutionnaire. Après 13 mois et demi d'une longue et injuste détention la Convention l'a nommé vice-président du tribunal civil du 3° arrondissement.

ROUSSILLON (Antoine), médecin, jacobin fougueux, juge au tribunal révolutionnaire. Il signait quelquefois juge-quillotineur.

P. a. s.; 21 décembre 1792, 5 p. in-4.

I1 dénonce à la section de Marseille le citoyen Molet, médecin, complice de Chambonas.

LA COMMISSION DES DOUZE.

« « . . . « . 1o L. circulaire de la commission aux sections, sig. MoLLEVAUT, président; J.-P. RaBaur, secrétaire, 23 mai 1793, 1 p. in-fol.

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Elle les invite à envoyer à la commission le registre de leurs arrêtés depuis un mois, afin qu'elle puisse les examiner. — (Elle espérait trouver ainsi les preuves d'une conspiration ourdie dans les sections et à la commune contre les 2 ant parti auquel tous les membres de la commission appartenaient. 2% L. a. s. de GARDIEN, secrétaire de la commission, sig. aussi de MozLevaur, président, au ministre de la justice ; 24 mai 1793, 1/2 p. in-fol. Les autographes de Gardien sont rares.

Ordre de faire mettre à exécution un mandat d'amener contre le citoyen Varlet.

3° Adresse de la Commune à la Convention, sig. CouLomBEAU ; 25 mai 1793, 3 p. in-fol., cachet.

(C'est l'adresse où la Commune redemande la liberté d'Hébert, et qui a amené la fameuse apostrophe d’Isnard contre Paris, Cette pièce diffère essen-