Étude historique et critique de l'impôt sur le sel en France : thèse pour le doctorat

INTRODUCTION

Dès les temps les plus réculés, le sel fut considéré par le législateur comme une matière essentiellement imposable.

Deux causes bien différentes ont contribué à accréditer cette erreur: d’abord, quoique ce produit soit nécessaire à de nombreux usages, particulièrement à l'alimentation de l’homme, sa valeur intrinsèque est modique: ensuite, bien qu'à toutes les époques on l'ait rencontré sous les climats les plus différents, la nature ne l’a cependant offert à l'homme que sur un assez petit nombre de points, ce qui a facilité l'établissement de la taxe. :

Le sel se trouve dans la nature, soit en dissolution dans les eaux de la mer et des lacs ou dans les eanx de source, soit à l’état solide sous forme de sel gemme. Le sel gemme n’est d’ailleurs que du sel marin de formation très ancienne, qui s’est déposé dans des dépressions que l'exhaussement des rivages isola des océans.

Avant la découverte. au commencement du XIX° siècle, des mines de Lorraine, l'industrie salicole française n’exploitait guère que les marais salants de l'Océan et de la Méditerranée, et les sources salées naturelles des Pyrénées et de la région de l'Est. Aussi le sel gemme échappa-t-il longtemps à