Histoire de la Révolution française

XXVIII

LE PROCÈS DU ROI

Louis XVI était prisonnier. Serait-il accusé? serait-il jugé ? serait-il condamné? Telle était la question.

Comme roi constitutionnel, la Constitution de o1 l'avait déclaré inviolable. Cette Constitution avait en même temps prévu la déchéance en cas de trahison. Cette peine semblait donc devoir être la seule dont il fût passible.

La Convention, de son côté, avait été élue comme assemblée constituante et législative : elle n'était donc pas un pouvoir judiciaire. De plus, elle ne pouvait à la fois accuser et juger.

Tels étaientles principes de droit qui devaient sauver Louis XVI. Les raisons d'humanité étaient plus puissantes encore. Etait-il équitable de punir