Histoire de la Révolution française

XLMVII

LA CONSTITUTION DE L’AN III

La Convention, sous prétexte de reviser la Constitution de 93, en fit une toute nouvelle, qui se distinguait de celle-ci et aussi dé celle de 91 par des caractères importants. On l’appela la Constitution de l'an III (1795.)

Cette Constitution naturellement était républicaine, on ne pouvait en attendre une autre de la Convention ; mais l'esprit démocratique y était très tempéré.

Elle établissait :

1° Le suffrage à deux degrés. Les citoyens réunis en assemblées primaires nommaient les électeurs qui devaient nommer les députés.

2° Deux chambres, le Conseil des Cing-Cents, etle Conseil des Anciens; le premier ayant l’ini-