Histoire de la Révolution française

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de la Révolution: l'expropriation des biens du clergé.

Le clergé était en possession de nombreux biens dits de mainmorte!, qui s’élevaient à une valeur de plusieurs milliards. Ces biens, mis entre les mains de l'Etat, pouvaient suffire à la fois à l'entretien du clergé lui-même et au payement des dettes. L'évêque d'Autun, le célèbre Talleyrand, proposa à l’Assemblée cette mesure qui devait sauver, suivant lui, le crédit et la Révolution. Mirabeau l’appuya dans un de ses plus profonds discours.

Il n’est pas facile de résoudre le problème de droit que soulève cette mesure énergique. D'une part, le droit de propriété est sacré; mais d'autre part, une corporation impersonnelle peut-elle jouir du droit de propriété au même titre qu'un individu particulier? Peut-elle enlever à la libre circulation tout ou partie du territoire ? Irait-on jusqu’à dire qu’une personne morale, telle que le clergé, pourrait arriver à s'approprier le sol tout entier, sans que l’État ait le droit d'intervenir ?

C’est là une question sujette à controverse, mais que l’État, dans tous les pays, audelà d’une

1. On appelait biens de mainmorte des propriétés inaliénables, qui ne passent pas de mains en mains.