La question du sel pendant la Révolution

XLVII

Pour ceux de la direction de Laval, à raison de dix-sept mois. à compter du premier août 1780.

Pour ceux de la direction du Mans, à raison de dix-sept mois, à compter du premier août 1789.

Pour ceux de la direction de Moulins, à raison de onze mois, compter du premier février 1780.

Pour ceux de la direction d'Orléans, à raison de treize mois, compter du premier décembre 1780.

Pour le grenier de la ville de Paris, à raison de douze mois à compter du premier janvier 1790.

Pour les greniers dépendants du contrôle de Beauvais, direction de Paris, à raison de quinze mois, à compter du premier octobre 1780.

Pour ceux du contrôle de Meaux, direction de Paris, à raison de quinze mois, à compter du premier octobre 1780.

Pour ceux du contrôle de Sens, direction de Paris, à raison de douze mois, à compter du premier janvier 1700.

Pour ceux de la direction de Rouen, à raison de treize mois, à compter du premier décembre 1780.

Pour ceux de la direction de Saint-Quentin, à raison de dix-sept mois, à compter du premier août 1780.

Pour ceux de la direction de Soissons, à raison de quinze mois, à compter du premier octobre 1780.

Et enfin, pour la direction de Tours, à raison de seize mois, à compter du premier septembre 1780.

Dans les provinces de petites gabelles, le remplacement ne sera fait sur l'arrondissement de Lyon, Montbrison, Grenoble, Valence, Marseille, Toulon, Montpellier, Toulouse, Villefranchede-Rouergue et Narbonne, pour la partie dépendante de l’ancienne province de Languedoc, qu’à raison de neuf mois, à compter du premier avril 1700, et pour la partie de la direction de Narbonne, qui comprenait l’ancienne province de Roussillon, à raison de dix-sept mois, à compter du premier août 1780. d

Et enfin dans les pays de gabelles locales, le remplacement sera fait à raison de douze mois, à compter du premier janvier 1790, pour les communautés qui s’approvisionnaient aux greniers de Lunéville, Nancy, Neufchâteau, Saint-Dié, Arnay et Bar-leDuc. À raison de neuf mois seulement, à compter du premier avril 1700, pour celles de l'arrondissement de Dieuze.