La question du sel pendant la Révolution

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TABLE DES MATIÈRES

Pages CHAPITRE I. — Coup d'œil sur le régime du sel à la veille de la Révolution. 1 Division administrative. — La levée de la gabelle. — La ferme. La provenance du sel. — Les greniers à sel : leurs fonctions, leur personnel. — La production du sel. — La disette du bois. — Propositions impuissantes de réforme.

CHAPITRE II. — De la réunion des Etats-Généraux au vote de la Loi du

DOS ODICN UNE AO DES Re ee are 2 eee la nana nee de er end oe 13 Attitude hésitante de Necker. — Diminution de la consommation du sel. — Les commencement de l’ « action directe ». — Les émeu-

tes de Versailles (21 et 23 août 1780). — Les propositions du Necker et de Du Port (27 août). — Brochures relatives au remplacement de la gabelle et de la régie du sel. — La dernière affaire plaidée devant le grenier à sel de Paris. — Discussions parlementaires ; vote de la loi d’ « adoucissement du régime des gabelles » (17 au 23 septembre).

CHAPITRE IL — Les suites immédiates du Décret du 93 septembre 1789. 51 L'opposition en Anjou : le mouvement populaire; la réunion d'Angers (6 octobre); la délégation angevine à l’Assemblée ; les intrigues ; le rapport Lebrun; discussions; le renvoi de la proposition angevine au Comité des finances. — L'opposition en Alsace,

dans le Nord, etc. — L'état des sels vendus dans les directions des grandes gabelles de janvier 1789 à mars 1700. — Les petites gabelles. — Indemnités payées aux regrattiers. — Pétition des

hanouards de Paris. — Projets divers pour l’amélioration du décret du 23 septembre 1780.

CHAPITRE IV. — L'abolition définitive de la gabelle..........:......... 83

Rapport de Dupont de Nemours sur la suppression de la gabelle (11 mars 1700). — Discussion sur ce projet à l'assemblée (13-21 mars 1790) : les représentants des provinces franches et rédimées en opposition avec ceux des provinces gabellées. — Maury et Mirabeau contre Necker. — Arrêt des délibérations. — Le vote de la loi d’un impôt de remplacement de la gabelle. — L'effet escompté de cette loi. — Circulaires de la Ferme à ses fonctionnaires sur l’application du décret du 20 mars 1700. — Nouvel arrangement de l'Etat avec la Ferme (23 avril et 4 mai 1790). — Liquidation de la Ferme : vente des sels et liquidation des offices. — Des prix du sel marin en 1700.