La représentation des aristocraties dans les chambres hautes en France : 1789-1815

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TABLE DES MATIÈRES

États, p. 49. — Séance du 17 juin 1789, page 49-50. — Le projet de Necker et la séance royale du 22 juin, p. 50-53. — Le Comité de constitution, p. 53. — Son rapporl; discussion et vote de l'Assemblée nationale sur la question des deux Chambres, p. 53-76. — Les motifs du vote, p. 76-79. — Regrets de certains historiens, p. 79-80. — Une Chambre haute était-elle possible et viable ? La Chambre des Lords et la noblesse française en 1789, p. S1-93.

— Coxsrrrurions DE 1791 Er DE 1793. — La haine de la

noblesse, ses prétentions et la crainte des deux Chambres (1790-1791), p. 93-96. — La Constitution de 1791, p. 96. — Les opinions contraires, p. 96-97. — La question des deux Chambres dans l'Assemblée législative et dans la Convention, p. 98-102. — La Constitution de 1793 ; rapport et discussion, p. 102405. — Le fédéralisme, p. 105-106.

IV. — La ConsTiTuTION DE L'AN III ; LE CONSEIL DES ANCIENS.

— L'Antiquomanie amendée par l'expérience, p. 107109. — La Commission des Onze ; rapport et discussion, p. 109-113. — Organisation du Conseil des Anciens, p. 113-117. — Son caractère, p. 117-118.

CHAPITRE Il

Représentation d’une aristocratie révolutionnaire sous le Consulat. — Création et représentation d'une aristocratie impériale. — Le Sénat conservateur.

I. — La Consrirurion DE L’AN VIIL — Sieyès et le coup

d'État de brumaire, p. 119. — Projet constitutionnel de Sieyès en l'an III, p. 120-124. — Projet de