La représentation des aristocraties dans les chambres hautes en France : 1789-1815

TABLE DES MATIÈRES 34)

lan VIIT, p. 124-129, — Son caractère aristocratique, p. 129-134. — La Constitution de l’an VIII et le Sénat conservateur, p. 134-141.

IT. — Le SÉNAT CONSERVATEUR PENDANT LE CONSULAT. Sa composition (3 nivôse an VIII - 23 floréal an XII), p. 142-145. — Les déformations constitutionnelles, p. 145-149. — Les modifications constitutionnelles : Sénatus-consulte du 16 thermidor an X, p. 149-153. — Sénatus-consulte du 12 fructidor an X, p. 153-154. — Sénatus-consulte du 14 nivôse an XI : L'administration du Sénat. Les sénatoreries ; leur origine ; leur caractère ; leur résultat, p. 154-170. Effet de ses modifications, p. 170-174.

III. — LE SÉNAT CONSERVATEUR SOUS L'EMPIRE. — L’aristocratie

sénatoriale et Bonaparte, p. 174-175. — Le sénatusconsulte du 28 floréal an XI, p. 176-182. — Composition du Sénat impérial, p. 183-185. — Les modifi-

cations constitutionnelles : Sénatus-consultes des 22 février et 14 août 1806 ; Décrets du 1° mars 1808 ; Sénatus-consultes des 19 août 1807 et 15 novembre 1813 ; 2% septembre 1805 et 15 novembre 1813; 12 octobre 1807 ; 12 janvier et 15 novembre 1813, p. 185-188. — Paralysie des Commissions sénatoriales, id, — Projet impérial d’une Chambre des pairs héréditaire, p. 188-191. — Le Sénat impérial force nationale ; la hiérarchie aristocratique et le Sénat, p. 191-210. — Son inconsistance, sa làcheté, p. 211212. — La Constitution sénatoriale du 6 avril : le mépris publie; les pamphlets royalistes, p. 213-219. — Une aristocratie égalitaire, artificielle, sans pouvoir, sans action, fondée sur un accident, p. 219-222.