La représentation des aristocraties dans les chambres hautes en France : 1789-1815

LES BROCHURES 33 Etienne l’établit nettement (1), et Kersaint le promulgue en tête des « Principes constitutifs d’une monarchie tempérée » (2). Il résulte, pour beaucoup, de l'analogie de

(1) VE Prince, — Les États généraux doivent être divisés en deux Chambres ; sans cette division, ny aura jamais de balance entre les Ordres,

. l’une, composée du Clergé et de la Noblesse, sera la Chambre du premier Ordre; l’autre, celle du Tiers-État, du second Ordre.

A la Nation Française... p. 64.

(2) ARTICLE PREMIER

(Arrêté que pour l'avenir, c'est-à-dire à la prochaine session, les États généraux devront se former en deux Chambres, dont l’une, sous le nom de Cour-Supérieure, sera composée des Nobles litrés (a), des Pairs-Ecclésiastiques, de 29 Évêques ou Archevêques, de deux Magistrats principaux de chaque Parlement, et de six du Parlement de Paris, de quatre Conseillers d’État el dans l'Ordre Militaire, des Maréchaux de France, et des VicesAmiraux. ARTICLE II

«Arrêté que la seconde Chambre sera composée de DéputésPropriétaires, élus librement suivant la forme et la proportion qui sera indiquée ci-après, et que cette seconde Chambre s’appellera l’Assemblée du Peuple ; et le concours des deux Chambres en présence du Roi, les États généraux. »

Le Bon Sens, par un gentilhomme breton, 1788. (Armand Guy de Kersaint)

Mèmes principes affirmés dans le Aubicon, par l’auteur du Bon Sens, janvier 1789.

(a) C'est-à-dire des dues.