Les Députés à l'Assemblée législative de 1791 : listes par départements et par ordre alphabétique des députés et des suppléants avec nombreux détails biographiques inédits

28 LES DÉPUTÉS A L'ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE

relative, et le recensement des scrutins des bureaux se fera comme il est dit ci-dessus pour l'élection des président et vice-président. »

Paragraphe 10 : « La moitié des secrétaires sera changée et remplacée tous les quinze jours ; on décidera au sort quels seront les premiers remplacés, et ensuite ce sera les plus anciens en fonctions ».

Enfin le paragraphe 11 spécifie que les secrétaires ne pourront être nommés à aucune députation pendant leur exercice.

Voici la liste des secrétaires :

1791. 1° octobre ( D mord provisoires L © © © { Voisard, °

| François [de Neufchateau|, Garran-Coulon. Cerutti. Lacépède. Condorcet. Guyton-Morveau (1). Viennot-Vaublanc. Hérault de Séchelles. Brissot. Lémontey. Isnard. Torné. Couthon (2). Guadet. Lacretelle. Grangeneuve. Thuriot. Gensonné. Fauchet.

\ Jaucourt. * } Ramond.

— 3 octobre.

— 18 octobre.

— 3 novembre. ..

— 16 novembre...

— 2 décembre. .

RAR Se TS CS TS Te

13 décempre.-

(1) Les trois premiers secrétaires sortants furent : François (de Neufchateau), Garran-Coulon et Cerutti.

(2) Le 3 novembre on a nommé quatre secrétaires, parce que, en dehors des trois secrétaires sortants, une quatrième vacance s’est produite par la nomination de Viennot-Vaublanc à la vice-présidence. Aussi au suivant renouvellement, on n’en a nommé que deux.