Les Régicides, str. 47

TABLE

Pages Les répicides Saacnhe SUUt pipe me me TÉMIR Nombre des nt au Fe detier 1705. 0s un 20e PAG Premier appel nominal du 15 janvier (1° question) sur la culpaCE dolor 7 Deuxième appel nominal du Fe (ee Re sur u ratiticarion par lepeupie LT 12 Appel nominal des 16 et 17 janvier (3° uetion) sur À peine. 17 Appel nominal du 19 janvier (4° question) sur le sursis. . 25 Nombre des régicides. . . . . . . JR RS . 34 Liste des 361 conventionnels qui ont voté la mortsans Condition. 39 Liste des 46 conventionnels qui ont voté la mort avec sursis. . 44 Liste des 26 conventionnels qui ont voté la mort avec l’amendement Maïlhe, puis ont voté contre le sursis (14), pour le SETSIS (T2) D 2 CREER LE er te Liste des 22 conventionnels Fra D vois des Far diverses, ont, dans le scrutin final, voté contre le sursis. . . .., . 46 Liste des 3 conventionnels ‘qui, ayant voté la mort avec sursis, ont ensuite voté contre le sursis. . , . . . LS . 46 Liste des 11 conventionnels qui, ayant voté la Morts sans condition, ont ensuite voté pour le sursis. 46

Paris. — Imp. de la Cour d'Appel, L. MARETHEUX, dir., 1, rue Cassette.