Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

ARCHIVES NATIONALES 99

emplissent les cartons T 1 à 982 renferment beaucoup de titres de propriété et de pièces d'intérêt limité, mais aussi des papiers personnels, saisis chez les émigrés et condamnés, qui sont des documents de premier ordre !. Il convient, pour toute étude biographique sur la Révolution, de faire une recherche dans cette série.

55. — Série V, GRANDE CHANCELLERIE, PRÉVÔTÉ ET REQUÊTES DE L'HÔTEL, ET Consarzs 2. — Cette série contient des documents allant jusqu’à 1789, 1790 et 1791. Voir l'Etat sommaire ; à la salle de travail, répertoires numériques manuscrits des huit sous-séries (V1 Leitres de provision d’offices ; V? Secrétaires du Roi; V® Prévôté de l'Hôtel; V4 Requêtes de l'Hôtel ; V5 Grand Conseil ; V6 Conseil privé ; V7 Commissions extraordinaires du Conseil ; V® Conseil souverain de Dombes).

56. — Série W, PARQUET, TRIBUNAUX RÉVOLUTIONNAIRES, COMMISSIONS MILITAIRES, HaAvuTE COUR DE JUSTICE pe Venpôme 5. — La série W, qui est une des plus consultées des Archives nationales, se compose de plusieurs fonds :

1° Fonds du parquet, cartons W 1 à 241. Il est formé des papiers saisis chez Fouquier-Tinville après son arrestation et de ceux de ses successeurs dans les fonctions d’accusateur publie, plus différents registres et répertoires. L’essentiel est dans les cartons W 1 à 198 ; l’Ætat sommaire en décrit ainsi le contenu: Pièces, papiers, lettres, brochures saisis chez les accusés ; pièces envoyées par diverses autorités au parquet de l’accusateur public ; instructions d’affaires jugées ; procès non suivis (1793-an III).

90 Fonds des tribunaux révolutionnaires, à savoir : le Tribunal extraordinaire créé par la loi du 17 août 1792

1. Voir, par exemple, les Papiers de Chaumette publiés par F. Braesch (ci-dessu£, p. 26).

2, Section ancienne.

3. Section moderne.