Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

120 SOURCES MANUSCRITES

Havviczer (Ernest), Les archives révolutionnaires du département de la Moselle à Metz. I. District de Briey; IT. District de Longwy; III. Actes et correspondance des représentants du peuple, dans les Annales révolutionnaires ($ 15), 1910, t. IIE, p. 116-125, 252-262, 436-448 (avec tirage à part, Paris, 1910, in-8).

B. Archives comnrunales et hospitalières.

78. — Les archives communales sont divisées en archives antérieures et archives postérieures à 1790. Voici le cadre de classement de ces dernières :

A. Lois ; B. Actes imprimés de l’administration départementale ; C. Bibliothèque administrative ; D. Administration générale de la Commune ; E. Etat-civil ; F. Statistique (population, commerce et industrie, agriculture, subsistances, avec une subdivision spéciale : Mesures exceptionnelles prises pendant la période révolutionnaire, 1790-an VIIT; maximum, assignats, etc.) ; G. Contributions, Administrations financières (avec une subdivision spéciale : Impôts particuliers à la période révolutionnaire, 1790-an VIIT; contribution patriotique, emprunt forcé) ; H. Affaires militaires ; I. Police (avec des subdivisions spéciales pour la période révolutionnaire, suspects, émigrés, prêtres réfractaires, sociétés populaires, ete., et pour les tribunaux révolutionnaires et extraordinaires) ; K. Personnel, élections ; L. Comptabilité et revenus municipaux ; M. Monuments et établissements publics ; N. Propriétés communales (avec une subdivision spéciale concernant les biens nationaux) ; O. Travaux publics, voirie, navigation, régime des eaux ; P. Cultes (avec une subdivision spéciale : Période révolutionnaire, Eglise constitutionnelle, culte de la Raison, Théophilanthropie) ; Q. Assistance publique ; R. Instruction publique, sciences, lettres et arts ; S. Pièces diverses ne rentrant dans aucune des séries précédentes.

Les archives communales formeraient un très riche ensemble, si ce cadre était partout rempli; mais il s’en faut de beaucoup qu’il le soit. Il existe un fonds révolutionnaire,